En utilisant le présent site, https://www.casabarbara.com, ci-après le « Site », vous reconnaissez avoir pris connaissance des informations et conditions générales d’utilisation détaillées ci-après et vous engagez à les respecter.

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1.    MENTIONS LEGALES

Editeur du Site : Casabarbara Domiciles, société par actions simplifiée, dont le siège social est situé à Paris (75008) 21-25 rue Balzac 75008 PARIS, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 844 086 207

Directeur de la publication du Site : Olivier Lebouché, Président
Toute personne peut joindre l’éditeur du Site à l’adresse électronique suivante : contact@casabarbara.com ou par téléphone au 01 75 25 51 41.

Hébergeur du Site : société OVH, 2 rue Kellermann 59100 Roubaix France, SAS au capital de 10 174 560 €, RCS Lille Métropole 424 761 419, Code APE 6311Z, N° TVA intracommunautaire : FR 22 424 761 419.

Infogérance du Site : société CELANEO IT, enregistrée au RCS de Paris sous le numéro 921 391 017, dont le siège social est 9 rue des Halles 75001 PARIS.

Concepteur du Site : société SERVICES MARKETING DIVERSIFIES enregistrée au RCS de Paris sous le numéro 337 934 483, dont le siège social est 94 avenue Gambetta 75020 Paris.

Développeur du Site : société DIJI, enregistrée au RCS de Paris sous le numéro 794 089 003, dont le siège social est 58 avenue de Wagram, 75017 PARIS.

2.    OBJET DU SITE

Le Site met à disposition des informations à destination des personnes souhaitant se renseigner sur l’activité et les engagements des sociétés CASA BARBARA LEVALLOIS et CASA BARBARA NICE.

2.1.    Formulaire de contact
Le Site propose un formulaire de contact à destination des personnes souhaitant être contactées par les sociétés CASA BARBARA LEVALLOIS et CASA BARBARA NICE.

Vous êtes seul responsable de l’ensemble du contenu que vous adressez dans le cadre de l’envoi de ce formulaire.
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–    Être le propriétaire unique et exclusif de l’ensemble du contenu que vous adressez via le formulaire, soit que vous disposez des autorisations nécessaires pour effectuer une telle demande ;

–    Ne pas enfreindre, détourner ni violer aucun droit de confidentialité de tiers, ni enfreindre le secret médical, ni entraîner la violation de toute loi ou règlement applicable ;

–    Ne pas joindre de données de santé à votre demande.

3.    DONNEES PERSONNELLES

Vous trouverez la notice d’information complète, relative aux données personnelles traitées au sein du présent Site, dans le volet Protection des données personnelles en bas de page dudit Site.

4.    PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

4.1.    Contenu protégé

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4.2.    Activités interdites et autorisées 
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•    D’utiliser, reproduire, adapter, modifier, créer des œuvres dérivées, distribuer, concéder une licence, vendre, diffuser ou exploiter de toute autre manière le Contenu du Site, aucune licence, ni aucun droit n’étant concédé implicitement ou autrement par les présentes ;

•    D’enfreindre ou contourner quelconques lois ou règlements applicables, ou accords passés avec des tiers, droits de tiers ou encore les présentes dispositions ;

•    D’utiliser ou réutiliser le Site ou son Contenu à des fins commerciales ou non ;

•    Éviter, détourner, retirer, désactiver, endommager, décoder, ou tenter de contourner d’une autre manière toute mesure technologique mise en place par les sociétés CASA BARBARA LEVALLOIS et CASA BARBARA NICE ou tout intervenant technique ;

•    De tenter de déchiffrer, décompiler, désassembler ou rétro-concevoir un quelconque logiciel utilisé pour fournir le Site;

•    Prendre une quelconque mesure qui perturbe ou nuit à, ou pourrait perturber ou nuire à la performance ou au bon fonctionnement du Site;

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6.    RESPONSABILITÉS

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6.2.    Responsabilité relative à des sites tiers
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